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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CEPS
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MARC DE FONTANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARC DE FONTANGES
CEPS GIE

Numéro de dépôt :
3238435
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
MARC DE FONTANGES de CEPS

Présentation de la marque MARC DE FONTANGES

Déposée le 25 juillet 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARC DE FONTANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CEPS domicilié(e) 22, Rue BREY,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPS domicilié(e) 22, Rue BREY,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque MARC DE FONTANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC DE FONTANGES est expirée depuis le 25 juillet 2013.

CEPS a également déposé les autres marques suivantes : LE STYLO DES GRANDS HUMANISTES , SYLL TOUT COMMERCE PAR L'ECRITURE , Pro PME , CORNER , STOLY , CORNER BY SYLL , Herbaromathérapie , Americo


CEPS GIE - 22, Rue BREY,75017 PARIS - 75017 - France


CEPS - 22, Rue BREY,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Couteaux. Joaillerie. Papeterie – stylos. Cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.